Gouvernance : le Sénat adopte la loi Notre en seconde lecture

Actu Environnement, le
Par
#Amenagement
Gouvernance : le Sénat adopte la loi Notre en seconde lecture
Le Sénat a adopté en seconde lecture le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre). Il a modifié les modalités du futur schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires.
Articles qui devraient vous intéresser :

Loi Notre : l'Assemblée nationale adopte le texte en seconde lecture

Actu Environnement
Loi Notre : l'Assemblée nationale adopte le texte en seconde lecture
Les députés ont adopté en seconde lecture le projet de loi sur la Nouvelle organisation territoriale de la République (Notre). L'occasion de réintégrer des éléments supprimés en cours de route par le Sénat.

Le Sénat adopte le projet de loi biodiversité en première lecture

Actu Environnement
Le Sénat adopte le projet de loi biodiversité en première lecture
Le Sénat a adopté en première lecture mardi 26 janvier le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité par 263 voix pour et 32 contre. Celui-ci va désormais revenir à l'Assemblée nationale pour une seconde lecture.Ce passage au Sénat a perm...

Transition énergétique : les députés adoptent le projet de loi en seconde lecture

Actu Environnement
Transition énergétique : les députés adoptent le projet de loi en seconde lecture
L'Assemblée nationale a adopté le projet de loi de transition énergétique en seconde lecture. La ministre de l'Ecologie a salué un texte qui fait de la France "un pays exemplaire", alors que l'UMP a dénoncé une "trahison" énergétique.

Transition énergétique : le Sénat de droite modifie le projet de loi en nouvelle lecture

Le Parisien
Transition énergétique : le Sénat de droite modifie le projet de loi en nouvelle lecture
Le projet de loi sur la transition énergétique a encore subi des transformations. Dans la nuit de mercredi 15 à jeudi 16 juillet, le Sénat de droite a adopté le texte en nouvelle lecture, après...