Le projet de loi, qui traduit une partie des propositions de la Convention citoyenne pour le climat, a été adopté mardi par 193 voix pour, 100 contre et 54 abstentions.
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Le Sénat a adopté ce mardi en première lecture un projet de loi climat revu et corrigé, après deux semaines de débats intenses. La majorité sénatoriale de droite se félicite d’un texte à l’ambition "réhaussée". Mais, du côté du ministère de la Transition écologique, on...
La modification du projet de loi constitutionnel adopté par la chambre haute du Parlement menace la tenue d'un référendum sur l'environnement, voulu par Emmanuel Macron, et dont l'organisation nécessite l'accord des deux chambres sur un même texte.
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els tardifs, sécheresses à répétition... Le Sénat a adopté largement mardi soir en première lecture, après l'Assemblée nationale, une refonte de l'assurance récolte, après avoir renforcé le texte pour en faire un "véritable projet de loi d'orientation".
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Le Sénat a réécrit lundi le texte visant à inscrire le climat dans la Constitution dans une formulation différente de celle votée par l'Assemblée nationale