Stocamine : la décision du tribunal de Strasbourg peut-elle faire jurisprudence dans les autres projets contestés ?

Le Nouvel Observateur, le
Par
#EcoloObs
Stocamine : la décision du tribunal de Strasbourg peut-elle faire jurisprudence dans les autres projets contestés ?
Le tribunal administratif de Strasbourg a remis en cause le confinement des déchets miniers de Stocamine sous terre, faisant valoir « l’obligation pour l’Etat de prendre en compte dans ses décisions les générations futures ».
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

Stocamine : la justice confirme la suspension des travaux d’enfouissement des déchets toxiques

 Le Monde
Stocamine : la justice confirme la suspension des travaux d’enfouissement des déchets toxiques
Le tribunal administratif de Strasbourg a acté jeudi l’arrêt des travaux décidés par l’Etat sur le site de stockage de Stocamine, à Wittelsheim, dans le Haut-Rhin.

Déchets toxiques de Stocamine : le « droit des générations futures » appliqué pour la première fois par la justice

 Le Monde
Déchets toxiques de Stocamine : le « droit des générations futures » appliqué pour la première fois par la justice
Le tribunal administratif de Strasbourg a suspendu mardi le confinement définitif des 42 000 tonnes de déchets toxique en Alsace acté en septembre par le gouvernement.

Première reconnaissance d’un handicap dû à l’électrosensibilité en France

 Le Monde
Première reconnaissance d’un handicap dû à l’électrosensibilité en France
La plaignante était soutenue par l’association Robin des toits, qui espère que la décision du tribunal fera jurisprudence.

Stocamine : nouveau revers pour le gouvernement avec la suspension des travaux de confinement par la justice

 Le Monde
Stocamine : nouveau revers pour le gouvernement avec la suspension des travaux de confinement par la justice
Le tribunal administratif de Strasbourg interrompt les travaux préalables à la fermeture du site de stockage souterrain de déchets dangereux qui menacent la nappe phréatique d’Alsace