Les députés s’attaquent à l’avantage fiscal au diesel en entreprises

Le Monde, le
Les députés s’attaquent à l’avantage fiscal au diesel en entreprises
Vendredi 4 décembre, un amendement alignant d’ici à 2017 la fiscalité de l’essence sur celle du diesel a été adopté en première lecture.
Articles qui devraient vous intéresser :

Diesel – Vers la fin de l’avantage fiscal

Automobile Propre
Diesel – Vers la fin de l’avantage fiscal
L’affaire Volkswagen aura fait bouger bien des choses. Après des années de discussions, le gouvernement a finalement annoncé vouloir mettre un terme à l'avantage fiscal du diesel.

Huile de palme : les députés maintiennent finalement la fin de l'avantage fiscal au 1er janvier 2020

Actu Environnement
Huile de palme : les députés maintiennent finalement la fin de l'avantage fiscal au 1er janvier 2020
L'avantage fiscal dont bénéficiait l'huile de palme prendra fin au 1er janvier prochain, tel que cela avait été voté dans la loi de finances pour 2019. Les députés ont en effet rejeté ce vendredi 15 novembre au soir, par 58 voix contre et 2 pour, ...

L'huile de palme perd son avantage fiscal

Actu Environnement
L'huile de palme perd son avantage fiscal
L'Assemblée nationale a définitivement voté la fin de l'avantage fiscal dont bénéficiait jusqu'à présent l'huile de palme. Les députés ont en effet adopté le 19 décembre un amendement qui prévoit que les produits en contenant ne seront plus consid...

Gazole non routier : les députés accompagnent la fin de l'avantage fiscal

Actu Environnement
Gazole non routier : les députés accompagnent la fin de l'avantage fiscal
L'Assemblée nationale a adopté le 15 octobre, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020 (PLF 2020) plusieurs amendements visant à accompagner certains secteurs économiques touchés par la fin de l'avantage fiscal sur le gazole non routie...