L'arrêté de «catastrophe naturelle» à la suite des intempéries ayant touché plusieurs départements bretons et La Réunion a été signé vendredi, a annoncé le Premier ministre Jean-Marc Ayrault, dans...
Après un premier arrêté de catastrophe naturelle pour les tempêtes autour de la période de Noël en Bretagne et dans les Alpes Maritimes, le Journal officiel a publié, ce dimanche, un arrêté de...
L'heure est à l'évaluation des dégâts pour les dizaines de milliers de Réunionnais frappés par le cyclone Bejisa. Le ministre des Outre-Mer, Victorin Lurel, a promis une déclaration d'état de catastrophe naturelle, ce qui signifie qu'un fonds spécial d'indemnisation sera débloqué. Mais...
Un arrêté publié ce dimanche reconnaît l'état de catastrophe naturelle pour les 75 communes de la Bretagne et du sud de la France frappées par les intempéries de décembre et de janvier. Les sinistrés vont donc pouvoir être dédommagés.
Le Journal officiel a publié, dimanche 18 mai, un arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle portant sur des communes de 17 départements touchés par des inondations, coulées de boues et actions de vagues, survenues notamment en février 2014 en Bretagne. L'arrêté concerne des...