Transition énergétique : l'Assemblée rejette la hausse progressive de la contribution climat énergie

Actu Environnement, le
Par
#Energies
Transition énergétique : l'Assemblée rejette la hausse progressive de la contribution climat énergie
Lors des premiers débats en plénière, à la demande de l'UMP et avec le soutien du gouvernement, les députés ont supprimé du projet de loi de transition énergétique une disposition prévoyant la hausse progressive de la CCE.
Articles qui devraient vous intéresser :

Où est passée la tarification progressive de l’énergie?

Natura Sciences
Où est passée la tarification progressive de l’énergie?
-A la suite des chocs pétroliers des années 1970, plusieurs nations ont souhaité instaurer un mécanisme de tarification progressive de l’énergie afin de diminuer leur dépendance énergétique. En 2012, c’est en réaction à la précarité énergétique qui touche près de 8 millions de...

La contribution climat-énergie votée à l'Assemblée : c'est quoi ?

France Info
La contribution climat-énergie votée à l'Assemblée : c'est quoi ?
Le projet de budget 2014 intègre plusieurs mesures visant à "verdir" la fiscalité. Parmi elles, la contribution climat-énergie, sorte de taxe carbone revisitée dont le principe avait été annoncé fin août par le ministre de l'Ecologie Philippe Martin. Alors, encore un nouvel impôt...

Transition énergétique : les collectivités réclament une réforme fiscale

La Tribune
Transition énergétique : les collectivités réclament une réforme fiscale
Manquant de moyens pour mettre en œuvre leurs plans dédiés à la transition énergétique, les territoires membres de l’association Amorce demandent l’affectation des revenus dégagés par la contribution climat énergie et prônent une fiscalité plus juste et incitative sur les déchets.

Le Sénat examine le projet de loi sur la transition énergétique

Natura Sciences
Le Sénat examine le projet de loi sur la transition énergétique
- Depuis hier et jusqu'au 19 février , le Sénat examine le projet de loi sur la transition énergétique jusqu'au 19 février. Le texte, adopté le 14 octobre par l'Assemblée nationale, a déjà été largement amendé en commission sénatoriale. Mais les débats promettent d'être houleux, avec...