Loi de finances pour 2016 : ce qui a été voté en matière d'environnement

Actu Environnement, le
Par
#Economie
Loi de finances pour 2016 : ce qui a été voté en matière d'environnement
Du crédit d'impôt pour la transition énergétique à l'éco-PTZ, en passant par la méthanisation agricole ou la taxe sur les éoliennes maritimes, plusieurs dispositions du PLF 2016, voté le 17 décembre, concernent l'environnement.
Articles qui devraient vous intéresser :

Lois de finances : ce qui a été voté en matière d'environnement

Actu Environnement
Lois de finances : ce qui a été voté en matière d'environnement
Les projets de lois de finances (PLF 2014 et PLFR 2013) ont été adoptés définitivement par le Parlement. Focus sur les principales dispositions dans le domaine de l'environnement.

Lire notre dossier d'actu "Les lois de finances vont-elles faire évoluer la fiscalité écologique ?"

Actu Environnement
Lire notre dossier d'actu 'Les lois de finances vont-elles faire évoluer la fiscalité écologique ?'
Le projet de loi de finances pour 2016 (PLF 2016) a été présenté en Conseil des ministres le 30 septembre sans annonce phare sur la fiscalité énergétique ou la pollution atmosphérique. Suite à un arbitrage du Premier ministre, le Gouvernement a en...

Loi de finances rectificative pour 2016 : de nouvelles mesures environnementales adoptées

Actu Environnement
Loi de finances rectificative pour 2016 : de nouvelles mesures environnementales adoptées
Le Parlement a adopté ce jeudi la loi de finances rectificative pour 2016. Au delà de la réforme de la TGAP sur les déchets, le texte contient de nombreuses mesures portant sur l'environnement et l'énergie.

Lire notre dossier d'actu "Ce que le Parlement prépare en matière d'environnement dans les lois de finances"

Actu Environnement
Lire notre dossier d'actu 'Ce que le Parlement prépare en matière d'environnement dans les lois de finances'
Le ministre de l'Economie a présenté le 28 septembre le projet de loi de finances pour 2017 en conseil des ministres. Rénovation énergétique, véhicules propres, suppression de la taxe sur les boues sont au menu des mesures fiscales. Plusieurs amen...