Les sénateurs ont largement modifié le projet de loi de l’exécutif, lors de l’examen du texte lundi en commission. Le débat en séances, à partir de mardi, s’annonce difficile.
Alors que le projet de loi est en discussion à la chambre haute, la question de la date et des modalités d’extinction du passe vaccinal opposent les sénateurs et le gouvernement.
Le projet de loi visant à remplacer le passe sanitaire par un passe vaccinal en raison de la cinquième vague de Covid-19 et de la montée du variant Omicron est loin de convaincre les partis d’opposition.
Les sénateurs ont changé l’article premier, en réservant l’usage du passe vaccinal aux périodes où les hospitalisations liées au Covid-19 dépassent les 10 000 patients. Le texte doit passer jeudi 13 janvier en commission mixte paritaire.
Les députés ont voté, sans surprise, le texte controversé transformant le passe sanitaire en passe vaccinal au bout d’une nuit de débats qui se poursuivront dans quelques heures au Sénat.