Pollueur payeur : le gouvernement retire un amendement controversé

Une histoire de précipitation. Ségolène Royal a expliqué ce mercredi que l'amendement visant à modifier le principe de pollueur payeur, retiré mardi soir, avait été «déposé un peu trop précipitamment par...

Un amendement gouvernemental au projet de loi sur la biodiversité remet en question le principe du pollueur-payeur.

Un amendement proposé en surprise mardi par le gouvernement prévoyait notamment le préjudice résultant d'une atteinte autorisée par les lois n'était pas réparable. Il avait suscité une levée de boucliers de la part des écologistes et des socialistes.

Après avoir été sapé par le gouvernement, l’amendement établissant le principe de pollueur-payeur a été de nouveau voté mardi soir à l’Assemblée nationale.