Le 25 mai, députés et sénateurs n’ont pas réussi à s’entendre en commission mixte paritaire sur le projet de loi biodiversité. Pour le juriste Gilles J. Martin, des intérêts catégoriels empêchent l’adoption de ce texte.
EXCLUSIF. Selon nos informations, le ministre de l’Economie Bruno Le Maire, nouvellement en charge de l’énergie, compte vider encore un peu plus de sa substance le projet de loi sur la souveraineté énergétique de la France. A l’occasion d’un déjeuner organisé la semaine dernière avec...
Un collectif d’associations de protection animale réuni par Amandine Sanvisens, cofondatrice de PAZ, appelle, dans une tribune au « Monde », les sénateurs à voter la proposition de loi sans la vider de sa substance, tout en soulignant son manque d’ambition.
Les professionnels de la méthanisation cherchent à évaluer les services rendus à divers secteurs économiques. Ils espèrent convaincre les pouvoirs publics de revoir à la hausse le soutien envisagé dans le projet de PPE.
Un projet de loi sur la biodiversité sera soumis au Parlement au premier semestre 2014. Il prévoit la création de l'Agence française pour la biodiversité à l'horizon 2015.